MENTIONS LÉGALES

EDITEUR :
SAS DATADESS

Capital social : 40 000,00 €

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 349 384 545

574 CHEMIN DE WETTE FAYS 69300 CALUIRE ET CUIRE

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 68 349 384 545

 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
Laurent Pelège

 

AGENCE WEB :
ARMADIYO
21 rue notre dame 69006 LYON
www.armadiyo.com

 

HÉBERGEMENT :
COMPLETEL SAS FRANCE

 

CRÉDITS PHOTO :
123 rf banque d’images : Everythingpossible – Injenera – Khunaspix – Ragsac

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Le présent site internet ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de DATADESS.

DATADESS accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser le site. Ce droit n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.

Tout téléchargement, copie, reproduction, distribution, transmission, diffusion ou représentation, intégrale ou partielle, du contenu dudit site, et plus généralement toute exploitation non expressément autorisée par la société DATADESS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf exceptions légales et autorisation préalable et écrite de DATADESS.

Les signes distinctifs de DATADESS tels que le nom de domaine, la dénomination et le logo figurant sur le site sont également protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation préalable et écrite de DATADESS est donc prohibée.

This is a unique website which will require a more modern browser to work!

Please upgrade today!